La réglementation pour les chiens dits "dangereux"

L’ensemble des races et types de chiens fait l’objet d’une classification au Code Rural. Il existe des chiens de première, 2e et 3e catégories. Mais qui sont ces chiens et quelles sont les obligations auxquelles ils doivent répondre ? On fait le point.

Illustration : "La réglementation pour les chiens dits

L’éducation que nous donnons à nos chiens détermine, en grande partie, leur comportement. N’importe quel chien peut devenir agressif, même s’il est de petite taille et appartient à une race n’ayant pas la réputation d’être dangereuse. Néanmoins, la loi a établi des catégories de chiens présentant un certain danger, mettant en place des restrictions et des obligations vis-à-vis de leurs détenteurs.

Les principaux textes de référence sont les lois n°99-5 du 6 Janvier 1999 (modifiée) et n°2008-582 du 20 Juin 2008. La première est relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux. Quant à la loi de 2008, elle instaure de nouvelles dispositions extrêmement importantes.

Quelle catégorie pour mon chien ?

1^re catégorie : ou chiens d’attaque. Il s’agit de chiens dont les caractéristiques morphologiques les font ressembler aux chiens de race American Staffordshire Terrier, Mastiff et Tosa. Ces chiens ne sont pas inscrits au Livre des Origines Françaises (LOF). Il est important d’insister sur le fait que ce sont des chiens assimilables à des chiens de race, mais qu’ils ne le sont pas.
2e catégorie : ou chiens de défense. Cette fois ci, la catégorie comprend des chiens de race (inscrits au LOF) et des chiens assimilables (type). Il s’agit des chiens de race American Staffordshire Terrier inscrits au LOF, Rottweiler inscrits ou non au LOF (type rottweiler), Tosa inscrits au LOF.
3e catégorie : tous les autres chiens. Du Chihuahua au Berger Belge Malinois, ils sont tous dans cette 3^e et dernière catégorie.

Il faut comprendre que cette classification a été établie il y a maintenant plusieurs années lorsque plusieurs problèmes liés à des Pitbulls ou Rottweilers ont pu survenir (accidents, combats de chiens…). A cette époque, le législateur a dû réagir vite en proposant un texte visant à protéger la population. Il est admis que d’autres races de chien pourraient avoir leur place en 1^re et 2^e catégorie, mais à ce jour, la législation reste inchangée.

Obligations et interdictions

Chiens de première catégorie :

La détention des chiens de première catégorie est strictement encadrée. Elle est interdite aux personnes mineures, aux majeurs sous tutelle, aux personnes condamnées pour crime ou violences et celles ayant déjà subi la confiscation d’un animal domestique.

Ces chiens ne peuvent pas faire l’objet d’une cession, que ce soit à titre onéreux ou gracieux. Leur importation et leur introduction sur le territoire français sont interdites. Les chiens doivent être tenus en laisse et muselés dès qu’ils sortent de chez eux. L’accès aux transports en commun, aux espaces accueillant du public (en dehors de la voie publique) leur est interdit.

La législation impose au détenteur :

d’identifier son chien
de le vacciner contre la rage (tous les ans)
de le faire stériliser (attesté par un certificat vétérinaire)
de disposer d’une assurance responsabilité civile couvrant les chiens de première catégorie
de passer un certificat d’aptitude à la détention d’un chien de catégorie
de faire évaluer le comportement de son chien par un vétérinaire comportementaliste agrée par les autorités.

Chiens de 2e catégorie :

La détention des chiens de 2e catégorie est un peu moins contraignante que ceux de première, mais il reste obligatoire :

d’identifier son chien
de le vacciner contre la rage (tous les ans)
de disposer d’une assurance responsabilité civile couvrant les chiens de première catégorie
de passer un certificat d’aptitude à la détention d’un chien de catégorie
de faire évaluer le comportement de son chien par un vétérinaire comportementaliste agrée par les autorités.

Les chiens de 2e catégorie peuvent voyager dans les transports en commun en satisfaisant à la réglementation, à savoir tenus en laisse et muselés. Ils peuvent aussi faire l’objet de cession à titre gratuit ou onéreux et être importés sur le territoire français (en satisfaisant aux obligations administratives et sanitaires).

Evaluation comportementale et attestation d’aptitude

Devenues obligatoires pour la détention des chiens de première et 2e catégories, ces évaluations permettent d’obtenir (en cas de réussite) un permis de détention.

L’évaluation comportementale vise à déterminer le niveau de dangerosité potentielle du chien. Elle doit être réalisée par un vétérinaire habilité inscrit sur une liste départementale de vétérinaires évaluateurs. Cette liste est consultable généralement sur internet ou auprès des services de votre mairie.

Au cours de la consultation d’évaluation, le vétérinaire va vous poser des questions et observer les réactions du chien à différents stimuli et situations. En fonction des réactions, le spécialiste va pouvoir grader le niveau de dangerosité du chien selon le tableau ci-dessous :

Niveau 1	Pas de risque particulier en dehors de ceux inhérents à son espèce. Pas de renouvellement nécessaire. Recevez les conseils de Woopets en vous inscrivant à la newsletter Votre adresse mail est collectée par Woopets pour vous permettre de recevoir nos actualités et offres commerciales. En savoir plus
Niveau 2	Dangerosité faible pour certaines personnes et dans certaines situations. Evaluation à renouveler dans un délai maximum de 3 ans.
Niveau 3	Dangerosité critique. Evaluation à renouveler sous 2 ans.
Niveau 4	Dangerosité élevée, l’évaluation doit être renouvelée sous moins de 1 an. Le chien devra être placé dans un lieu de détention adapté à sa situation ou euthanasié.

A la fin de l’évaluation, le vétérinaire remet un certificat au propriétaire du chien et transmet les conclusions à la mairie du lieu de détention du chien ainsi qu’aux services de l’I-Cad (identification des carnivores domestiques).

Cette évaluation est obligatoire pour les chiens de première et 2e catégories, ainsi que pour les chiens ayant mordu une personne ou présumés dangereux. Elle ne pourra être considérée comme définitive que si le chien est âgé de plus de 8 mois au moment de l’évaluation ; dans le cas contraire, le vétérinaire délivrera une attestation provisoire, valable jusqu'à ce que le chien ait 1 an.

L’attestation d’aptitude, elle, concerne le propriétaire de l’animal. Elle est obligatoire pour tous les propriétaires d’un chien de première ou 2e catégories, ainsi que pour tous les propriétaires de chien ayant déjà mordu ou présumé dangereux.

Elle est délivrée à l’issue d’une journée de formation (7 heures) pendant laquelle le formateur revient sur les bases de l’éducation, le comportement du chien, la prévention des accidents… Il doit être inscrit sur une liste de formateurs agréés par les services publics, consultables en mairie ou en préfecture.

Une copie de l’attestation est envoyée à la préfecture du lieu de résidence de l’animal.

Le permis de détention peut donc être délivré si et seulement si : le chien a subi une évaluation comportementale à laquelle il a satisfait, et si son propriétaire a obtenu son attestation d’aptitude. Le permis est délivré par la mairie, et il valable pour un chien et un maître donné.

Par Isabelle Lacroix
Assistante vétérinaire

Passionnée par les animaux, mais aussi par la santé, je n'ai pas hésité longtemps dans le choix de mes études. Assistante vétérinaire de formation, j'ai travaillé en clinique vétérinaire en province et à Paris pendant plusieurs années. J'ai ensuite fait le choix de partager mes connaissances et expériences en rejoignant l'équipe de formation d'une école d'Assistant vétérinaire et de Toilettage.

Ayant toujours aimé expliquer les choses et les faire comprendre, j'ai décidé de collaborer avec Woopets pour vous aider à profiter de la vie avec votre animal.

20 commentaires

Invité a écrit : 24/04/19

Obliger les maîtres de chiens à avoir des cours pour avoir un comportement sensé avec leur chien ça d'accord. Mais pour toutes les races. Mon rottweiler souffre d'être stigmatisee. Elle est muselé pour se promener et les gens la pense donc méchante. Cette loi stigmatise ces chiens comme des chiens dangereux. Mais elle ne l'est pas plus qu'un autre. Un malinois peut être très d'ange reuw mal éduqué par exemple. Cette loi n'a pas de sens. Ces chiens payent pour le comportement irresponsable des humains. Et les humains à qui est destinée cette loi ne suivent pas toutes les obligations légales qu'on nous impose comme m'expliquait le vétérinaire. Du coup elle ne sert à rien à part cataloguer une race de chien adorable.

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Invité a écrit : 14/03/20

Oui, je suis d'accord avec toi que chaque race de chien peut etre dangereuse selon sont éduquation; mais soyons d'accord qu'entre un bichon maltais et un rottweiller l'un est plus "dangereux" que l'autre.

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Invité a écrit : 25/09/20

Je ne suis pas d accord. Je n ai rien contre les chiens mais ma voisine vient d emménager il y a 3 semaines. Le lendemain il tuait mon lapin dans son clapier fermé, 1sem après il tuait mon chat sous mes yeux sur MON terrain, elle a mit 1 cloture lundi, hier jeudi il était chez moi j ai cru avoir rêver. Ce matin il est repasser il a voulu tuer mon autre chat. En fait la cloture est déjà mangée. On n ose plus sortir dans notre jardin et on ne sais rien faire meme pas porter plainte c est 1 honte. Il faut le lui enlever elle n est pas capable de le gérer. Elle etait la en plus ce matin et elle n a rien vu

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Invité a écrit : 10/06/22

Je suis tout à fait d'accord avec vous, j'espère que les mentalités changeront un jour !!!

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Invité a écrit : 17/06/19

Je suis comme d'accord avec vous !
Arrêté avec les préjugés sur les rott ainsi que les autres races dites dangereuse. Les humains sont dangereux.je n'ai pas de chiens types catégories mais ça m'agace ces lois contre ces chiens.
Seriez vous d'accord de catalogué une personne d'après ces origines. Ça s'appelle du racisme pour les humains et pour les chiens sa s'appelle la maltraitance animalière.

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Invité a écrit : 09/12/19

cette loi est trop rigide
de plus,pour avoir manipulé grande quantité de staffs ou rotts,y compris
ex grands maltraités , sans exception je n'ai eu que des chiens adorables
malgré leur passé ....Le rott protège les enfants ,je eux en attester
Tous furent adoptés

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Invité a écrit : 05/01/20

Je suis totalement d'accord sur le fait qu'il n'y pas que les "gros" chiens qui doivent être éduqués, c'est valable pour tous même le petit caniche ou chihuahua, et ce que je vais dire, c'est ce moi j'ai vu, un jour je me promenais dans une brocante, et il y avait plusieurs chiens, l'un était un petit chien de je ne sais quel race et celui ci avait une grande laisse et se trouvait à 3/4 mètre de son maître et il venait renifler les jambes des inconnus en tirant sur sa laisse, j'ai trouvé cela désagréable quand j'ai senti un truc renifler mes jambes et que je me suis rendue compte que c'était un petit chien avec son maître loin derrière (ce n'était pas le seul petit chien a tirer sur la laisse et aboyer à tous vas) j'ai aussi croisé plusieurs chien assez gros ce n'était pas des chien de 1ère ou 2ème catégorie mais restaient des chien assez imposant tout de même et ces derniers marchaient à côté de leur maître sans tirer, la laisse était une simple laisse pas comme celles qu'avaient les petits chiens qui s'étirent, les gros chiens étaient tranquilles et ne reniflaient personnes c'est beaucoup plus agréable de voir ce type de chiens. A un moment ces chiens se sont croisés et devinez qui est venue voir l'autre, le petit chien bien sûr, il s'est approché du gros chien et lui a aboyé dessus, le grand chien lui a aboyé dessus une fois ou deux et puis il est parti contrairement au petit qui continuait de tirer et tous ça c'est pareil quand vous marchez dans la rue. Une autre chose, quand vous allez chez des gens qui ont un petit chien et d'autres qui en ont un gros, lequel geule a tous va et vous saute dessus et lequel se contente de venir vous voir, vous renifler et puis partir, c'est le petit chien qui vous saute dessus. Lequel du petit chien ou du gros se jette sur sa nourriture, tire en laisse, va voir les inconnus, cherche des poux aux autres chiens? Les petits chiens. Alors je pense que les chiens qui doivent être évalués et éduqués sont tous les chiens.

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Invité a écrit : 09/02/20

Je souhaite un chien depuis ma plus tendre enfance. Mais la vie, jusqu’à maintenant, ne m’a pas permise d’en avoir un. Cependant, je me renseigne un maximum à chaque RV chez mes vétérinaires pour mes 2 chats. Puisque je veux un grand chien, ils me conseillent un Rottweiler car pour eux il n’y a pas mieux. Ils regrettent tout ce patacaisse envers les chiens de 1ère & 2ème catégorie. Pour eux & je les rejoints, il n’y a pas de mauvais chiens, mais de mauvais maîtres.
À quand une formation obligatoire pour tous les propriétaires de chiens & un carnet (type livret de famille) recensant tous les animaux d’un foyer ?
Les maltraitants devraient ainsi se justifier de l’absence d’un animal. Et j’irais plus loin, en cas de maltraintance avérée, ces personnes ne devraient plus JAMAIS avoir un animal.
Et au fait... si on prend un chien actuellement & qu’on rate l’examen (on est pas apte à avoir un chien de cette catégorie) il devient quoi le chien ?

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Invité a écrit : 12/06/20

Le permis de détention n’est pas un examen qu’on a ou pas c’est juste une information pour savoir éduquer son chien alors vous payer vs écoutez le cours et les conseils (ou pas) et puis vous repartez avec votre permis (ça reste tt de même interessant)
Et tt à fait d’accord il n’y a que de bon ou de mauvais maître

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Invité a écrit : 07/05/20

Cette loi pour les chiens dit dangereux me fait rire.Exemple les roth sont des chiens exceptionnels (gentils, doux, protecteur, aimant son maitre, sa famille,fidele etc....Moi je ferais d'abord un test de comportement a celui qui veut en adopté un,car avec toute les maltraitances qui subissent il y a de quoi s'interroger

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Invité a écrit : 12/06/20

Vraiment d’accord

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Invité a écrit : 02/06/20

Chiens méchants il y en a malheureusement les maîtres ne se rendent pas compte des conséquences lorsqu'ils agressent leurs congénères et leurs maîtres faute à une éducation désastreuse j en ai fait l expérience image qu qu'ils donnent est désastreuse pour tout les autres qui sont gentils.

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Invité a écrit : 12/06/20

C’est une loi qui a été pondu par un ministre qui connaissait rien aux chiens !!!!!mais malheureusement Il y a eu les médias qui ont attisés les tensions et il a bien fallu calmer la population d’une manière debile je vs l’accorde puisque tt le monde sait qu’un malinois ou berger allemand ou doberman ou même n’importe quel chien sont tous susceptibles de mordre mais malheureusement la bêtise humaine a voulu qu’à l’époque où les médias s’en sont mêlés il y a eu un phénomène de mode avec les rott entre autre et ça a été des gens mal ou peu éduqué qui ont fait du tort à ces pauvres chiens ????????
des gens qui n’ont pas su éduqué leurs chiens ... ce qu’il faudrait faire c’est une loi pour «détention » de toute race de chien tout confondu ! Comment voulez-vous qu’un chien soit bien éduqué lorsque vous voyez son maître qui est lui même malsain et pour couronné le tout avec des neurones en moins ????
Il y a des gens gentils
Il y a des chiens gentils peu importe la race
Et bien ds les gens méchants il y a des chiens méchants
Alors commençons par éduqué c humains

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Louna Goldstein a écrit : 11/01/21

C'est débile !
Les chiens souffrent pour cette loi de ouf!
La dangerosité dépend de l' éducation , c'est tout .
Les humains sont maléduqués et dangeureux , alors comment vous voulez que les chiens soient éduqués et inoffensifes . Il faut tout d'abord éduquer ces humains qui ont mis cette loi .

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Invité a écrit : 28/02/21

moi,j ai mon petit york de 11ans s est fait massacré par 2 chiens molosses type pittbull,,j ai du le faire euthanasier,,il a souffert beaucoup etant mordu a plusieurs endroits,,les pattes et les cotes brisées la machoire fracturée et la gorge perforée,,,je n ai pu rien faire je me suis fait mordre a la main assez profondement,,l enquete est en court,,et on ne sait rien,,c etait mon petit compagnon,,je n avait que lui,,j'ai 75 ans et veuve

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Invité a écrit : 21/06/21

je suis désoler pour ton petit tonton de compagnie sincèrement .moi je dit que les chien comme les humain a la naissance sont tous adorable après il y a une éducation a faire pour les 2 .moi je vais avoir un malinois ou un berger allemand bébé et ben je vais faire en sorte qui soit pas agressif je te teindrai une laisse courte et muselière quand je serai a des endroit avec des gens car sest des chien de défense pas d"attack et un autre chien vient a le titiller il vas répondre donc pour pas avoir de soucie je vais faire ce quil faut pour quil soit obéissant au ordre que je lui aurai appris voilà ps quand tu as vue les chien se loin pourquoi tu la pas pris dans les bras est fait demi tour .enfin s'est trop tard malheureusement on ne vie plus dans un monde tranquille maintenant

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